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Une Dame blanche

Sauf mention particulière, les photos et vidéos
présentées dans ces pages
ont été faites par Erwin Kern, Catherine Kern et Christine Blaison

Remerciements pour son aide technique et son engagement
dans la réalisation de ce site à Alain Picou - AP Consulting


Ce site a été optimisé pour le navigateur Firefox, disponible gratuitement
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1. En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique,
il est précisé aux utilisateurs du site www.un-jardin-philosophe.com
l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : association La Terre est bleue – 50 rue Monseigneur Médard Barth 67530 BOERSCH
Créateur : Catherine Kern

Responsable de la publication : Catherine Kern – ecatherine.kern@orange.fr
Webmaster : Catherine Kern – ecatherine.kern@orange.fr

Hébergeur : Amen – AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris

2. Conditions générales d’utilisation du site www.un-jardin-philosophe.com et des services proposés.

L’utilisation du site implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d’utilisation, comme les mentions légales, sont susceptibles d’être modifiées ou
complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site www.un-jardin-philosophe.com est mis à jour régulièrement par Catherine Kern.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.
Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l'association
La Terre est bleue, qui s’efforcera alors d'en informer préalablement les utilisateurs.

3. Description des services fournis.

Le site www.un-jardin-philosophe.com a pour objet de fournir des informations aussi précises que
possible concernant l'ouverture au public d'Un jardin philosophe et les animations du jardin par
l'association La Terre est bleue, dont les actions ont pour objectif essentiel la sensibilisation
au patrimoine naturel et culturel.

Toutes les informations indiquées sur ce site sont susceptibles d’évoluer.
Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
De plus, l’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel ne contenant pas de virus.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

La Terre est bleue est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits
d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, les images et les sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie
des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite,
sauf autorisation écrite préalable de l'association La Terre est bleue.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient
sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément
aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

L'association La Terre est bleue ne pourra être tenue responsable des dommages directs et
indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.un-jardin-philosophe.com,
et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées
au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

7. Gestion des données personnelles.

Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978,
la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal
et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l'occasion de l'utilisation du site www.un-jardin-philosophe.com, peuvent être recueillies :
l'URL des liens par lesquels l'utilisateur a accédé au site www.un-jardin-philosophe.com,
le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant
la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.un-jardin-philosophe.com contient un certain nombre de liens hypertextes
vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l'association La Terre est bleue.
Cependant, l'association La Terre est bleue n’a pas la possibilité de vérifier le contenu
des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.un-jardin-philosophe.com est susceptible de provoquer l’installation
de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur,
mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site,
et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.un-jardin-philosophe.com est soumis au droit
français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004
relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit,
directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent »
(article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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